Exemple de location longue durée d'une DS DS3 PureTech 130 EAT8 Opera pour une durée de 60 mois et un kilométrage contractuel total de 50 000 km.

Offre sans apport, 60 loyers mensuels de 398,96 € TTC (dont 38,00 € au titre des prestations de maintenance et assistance, 14,27 € au titre de l'assurance perte financière et 6,22 € au titre de l'assurance décès et perte totale et irréversible d'autonomie), hors carte grise, malus éventuel, livraison et frais de mise à la route.

Frais de dossier : 150,00 € .

Les loyers sont donnés à titre indicatif et calculés sur la base du montant hors taxes de la facture définitive adressée par le fournisseur. Le premier loyer est exigible dès la mise à disposition du véhicule et payable d'avance par prélèvement.

Une assurance tous risques, couvrant la responsabilité civile du locataire et tous risques de dommages pouvant atteindre le véhicule devra être souscrite par le locataire. Le locataire a la faculté d'adhérer aux polices d'assurance groupe Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, et Incapacité de Travail souscrites par le bailleur en sa qualité de mandataire en opérations d'assurance (conditions générales des polices d'assurance consultables sur demande). Dans ce cas le règlement des primes d'assurances est prélevé mensuellement avec le loyer financier.

Conditions financières de Mai 2025 sous réserve des taxes applicables. Conditions générales consultables en agence. Offre non cumulable réservée aux personnes physiques pour toute location longue durée d'une voiture de tourisme neuve.

La commande du véhicule par le bailleur est réservée aux clients basés en France Métropolitaine (hors Corse). Les produits de Location longue Durée, de Location avec Option d'Achat avec entretien et d'entretien seul ne peuvent être souscrits par des locataires basés hors France Métropolitaine.

Sous réserve d'évolution de la législation fiscale, des tarifs constructeurs et de la configuration définitive du véhicule. Sous réserve de disponibilité du véhicule. Sous réserve d'acceptation de votre dossier. Informations et visuels non contractuels.

Contrats souscrits auprès de Crédit Mutuel Leasing.

Crédit Mutuel Leasing - Etablissement de crédit spécialisé agréé par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - Inscrit à l'ORIAS sous le numéro 09 046 570 (www.orias.fr)

Société Anonyme au capital de 35 353 530 euros - Siège social : Tour D2 - 17 bis, place des Reflets - 92988 Paris La Défense Cedex - France - RCS Nanterre 642 017 834 - N° TVA intracommunautaire FR 77 642 017 834 - Site internet : www.creditmutuel-leasing.fr

Crédit Mutuel Leasing est une entité de Crédit Mutuel Alliance Fédérale. Contrats d'assurance souscrits auprès de ACM Vie SA et ACM IARD SA, entreprises régies par le Code des assurances.

Exemple de location longue durée d'une DS DS3 PureTech 130 EAT8 Opera pour une durée de 60 mois et un kilométrage contractuel total de 50 000 km.

Offre sans apport, 60 loyers mensuels de 400,35 € TTC (dont 38,00 € au titre des prestations de maintenance et assistance, 14,27 € au titre de l'assurance perte financière et 6,22 € au titre de l'assurance décès et perte totale et irréversible d'autonomie), hors carte grise, malus éventuel, livraison et frais de mise à la route.

Frais de dossier : 150,00 € .

Les loyers sont donnés à titre indicatif et calculés sur la base du montant hors taxes de la facture définitive adressée par le fournisseur. Le premier loyer est exigible dès la mise à disposition du véhicule et payable d'avance par prélèvement.

Une assurance tous risques, couvrant la responsabilité civile du locataire et tous risques de dommages pouvant atteindre le véhicule devra être souscrite par le locataire. Le locataire a la faculté d'adhérer aux polices d'assurance groupe Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, et Incapacité de Travail souscrites par le bailleur en sa qualité de mandataire en opérations d'assurance (conditions générales des polices d'assurance consultables sur demande). Dans ce cas le règlement des primes d'assurances est prélevé mensuellement avec le loyer financier.

Conditions financières de Mai 2025 sous réserve des taxes applicables. Conditions générales consultables en agence. Offre non cumulable réservée aux personnes physiques pour toute location longue durée d'une voiture de tourisme neuve.

La commande du véhicule par le bailleur est réservée aux clients basés en France Métropolitaine (hors Corse). Les produits de Location longue Durée, de Location avec Option d'Achat avec entretien et d'entretien seul ne peuvent être souscrits par des locataires basés hors France Métropolitaine.

Sous réserve d'évolution de la législation fiscale, des tarifs constructeurs et de la configuration définitive du véhicule. Sous réserve de disponibilité du véhicule. Sous réserve d'acceptation de votre dossier. Informations et visuels non contractuels.

Contrats souscrits auprès de Crédit Mutuel Leasing.

Crédit Mutuel Leasing - Etablissement de crédit spécialisé agréé par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - Inscrit à l'ORIAS sous le numéro 09 046 570 (www.orias.fr)

Société Anonyme au capital de 35 353 530 euros - Siège social : Tour D2 - 17 bis, place des Reflets - 92988 Paris La Défense Cedex - France - RCS Nanterre 642 017 834 - N° TVA intracommunautaire FR 77 642 017 834 - Site internet : www.creditmutuel-leasing.fr

Crédit Mutuel Leasing est une entité de Crédit Mutuel Alliance Fédérale. Contrats d'assurance souscrits auprès de ACM Vie SA et ACM IARD SA, entreprises régies par le Code des assurances.

Exemple de location longue durée d'une DS DS3 PureTech 130 EAT8 Opera pour une durée de 60 mois et un kilométrage contractuel total de 50 000 km.

Offre sans apport, 60 loyers mensuels de 404,50 € TTC (dont 41,36 € au titre des prestations de maintenance et assistance, 14,27 € au titre de l'assurance perte financière et 6,22 € au titre de l'assurance décès et perte totale et irréversible d'autonomie), hors carte grise, malus éventuel, livraison et frais de mise à la route.

Frais de dossier : 150,00 € .

Les loyers sont donnés à titre indicatif et calculés sur la base du montant hors taxes de la facture définitive adressée par le fournisseur. Le premier loyer est exigible dès la mise à disposition du véhicule et payable d'avance par prélèvement.

Une assurance tous risques, couvrant la responsabilité civile du locataire et tous risques de dommages pouvant atteindre le véhicule devra être souscrite par le locataire. Le locataire a la faculté d'adhérer aux polices d'assurance groupe Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, et Incapacité de Travail souscrites par le bailleur en sa qualité de mandataire en opérations d'assurance (conditions générales des polices d'assurance consultables sur demande). Dans ce cas le règlement des primes d'assurances est prélevé mensuellement avec le loyer financier.

Conditions financières de Mai 2025 sous réserve des taxes applicables. Conditions générales consultables en agence. Offre non cumulable réservée aux personnes physiques pour toute location longue durée d'une voiture de tourisme neuve.

La commande du véhicule par le bailleur est réservée aux clients basés en France Métropolitaine (hors Corse). Les produits de Location longue Durée, de Location avec Option d'Achat avec entretien et d'entretien seul ne peuvent être souscrits par des locataires basés hors France Métropolitaine.

Sous réserve d'évolution de la législation fiscale, des tarifs constructeurs et de la configuration définitive du véhicule. Sous réserve de disponibilité du véhicule. Sous réserve d'acceptation de votre dossier. Informations et visuels non contractuels.

Contrats souscrits auprès de Crédit Mutuel Leasing.

Crédit Mutuel Leasing - Etablissement de crédit spécialisé agréé par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - Inscrit à l'ORIAS sous le numéro 09 046 570 (www.orias.fr)

Société Anonyme au capital de 35 353 530 euros - Siège social : Tour D2 - 17 bis, place des Reflets - 92988 Paris La Défense Cedex - France - RCS Nanterre 642 017 834 - N° TVA intracommunautaire FR 77 642 017 834 - Site internet : www.creditmutuel-leasing.fr

Crédit Mutuel Leasing est une entité de Crédit Mutuel Alliance Fédérale. Contrats d'assurance souscrits auprès de ACM Vie SA et ACM IARD SA, entreprises régies par le Code des assurances.

Exemple de location longue durée d'une DS DS3 PureTech 130 EAT8 Opera pour une durée de 60 mois et un kilométrage contractuel total de 50 000 km.

Offre sans apport, 60 loyers mensuels de 404,72 € TTC (dont 42,08 € au titre des prestations de maintenance et assistance, 14,27 € au titre de l'assurance perte financière et 6,22 € au titre de l'assurance décès et perte totale et irréversible d'autonomie), hors carte grise, malus éventuel, livraison et frais de mise à la route.

Frais de dossier : 150,00 € .

Les loyers sont donnés à titre indicatif et calculés sur la base du montant hors taxes de la facture définitive adressée par le fournisseur. Le premier loyer est exigible dès la mise à disposition du véhicule et payable d'avance par prélèvement.

Une assurance tous risques, couvrant la responsabilité civile du locataire et tous risques de dommages pouvant atteindre le véhicule devra être souscrite par le locataire. Le locataire a la faculté d'adhérer aux polices d'assurance groupe Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, et Incapacité de Travail souscrites par le bailleur en sa qualité de mandataire en opérations d'assurance (conditions générales des polices d'assurance consultables sur demande). Dans ce cas le règlement des primes d'assurances est prélevé mensuellement avec le loyer financier.

Conditions financières de Mai 2025 sous réserve des taxes applicables. Conditions générales consultables en agence. Offre non cumulable réservée aux personnes physiques pour toute location longue durée d'une voiture de tourisme neuve.

La commande du véhicule par le bailleur est réservée aux clients basés en France Métropolitaine (hors Corse). Les produits de Location longue Durée, de Location avec Option d'Achat avec entretien et d'entretien seul ne peuvent être souscrits par des locataires basés hors France Métropolitaine.

Sous réserve d'évolution de la législation fiscale, des tarifs constructeurs et de la configuration définitive du véhicule. Sous réserve de disponibilité du véhicule. Sous réserve d'acceptation de votre dossier. Informations et visuels non contractuels.

Contrats souscrits auprès de Crédit Mutuel Leasing.

Crédit Mutuel Leasing - Etablissement de crédit spécialisé agréé par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - Inscrit à l'ORIAS sous le numéro 09 046 570 (www.orias.fr)

Société Anonyme au capital de 35 353 530 euros - Siège social : Tour D2 - 17 bis, place des Reflets - 92988 Paris La Défense Cedex - France - RCS Nanterre 642 017 834 - N° TVA intracommunautaire FR 77 642 017 834 - Site internet : www.creditmutuel-leasing.fr

Crédit Mutuel Leasing est une entité de Crédit Mutuel Alliance Fédérale. Contrats d'assurance souscrits auprès de ACM Vie SA et ACM IARD SA, entreprises régies par le Code des assurances.

Exemple de location longue durée d'une DS DS3 PureTech 130 EAT8 Opera pour une durée de 60 mois et un kilométrage contractuel total de 50 000 km.

Offre sans apport, 60 loyers mensuels de 404,95 € TTC (dont 42,18 € au titre des prestations de maintenance et assistance, 14,27 € au titre de l'assurance perte financière et 6,22 € au titre de l'assurance décès et perte totale et irréversible d'autonomie), hors carte grise, malus éventuel, livraison et frais de mise à la route.

Frais de dossier : 150,00 € .

Les loyers sont donnés à titre indicatif et calculés sur la base du montant hors taxes de la facture définitive adressée par le fournisseur. Le premier loyer est exigible dès la mise à disposition du véhicule et payable d'avance par prélèvement.

Une assurance tous risques, couvrant la responsabilité civile du locataire et tous risques de dommages pouvant atteindre le véhicule devra être souscrite par le locataire. Le locataire a la faculté d'adhérer aux polices d'assurance groupe Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, et Incapacité de Travail souscrites par le bailleur en sa qualité de mandataire en opérations d'assurance (conditions générales des polices d'assurance consultables sur demande). Dans ce cas le règlement des primes d'assurances est prélevé mensuellement avec le loyer financier.

Conditions financières de Mai 2025 sous réserve des taxes applicables. Conditions générales consultables en agence. Offre non cumulable réservée aux personnes physiques pour toute location longue durée d'une voiture de tourisme neuve.

La commande du véhicule par le bailleur est réservée aux clients basés en France Métropolitaine (hors Corse). Les produits de Location longue Durée, de Location avec Option d'Achat avec entretien et d'entretien seul ne peuvent être souscrits par des locataires basés hors France Métropolitaine.

Sous réserve d'évolution de la législation fiscale, des tarifs constructeurs et de la configuration définitive du véhicule. Sous réserve de disponibilité du véhicule. Sous réserve d'acceptation de votre dossier. Informations et visuels non contractuels.

Contrats souscrits auprès de Crédit Mutuel Leasing.

Crédit Mutuel Leasing - Etablissement de crédit spécialisé agréé par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - Inscrit à l'ORIAS sous le numéro 09 046 570 (www.orias.fr)

Société Anonyme au capital de 35 353 530 euros - Siège social : Tour D2 - 17 bis, place des Reflets - 92988 Paris La Défense Cedex - France - RCS Nanterre 642 017 834 - N° TVA intracommunautaire FR 77 642 017 834 - Site internet : www.creditmutuel-leasing.fr

Crédit Mutuel Leasing est une entité de Crédit Mutuel Alliance Fédérale. Contrats d'assurance souscrits auprès de ACM Vie SA et ACM IARD SA, entreprises régies par le Code des assurances.

Exemple de location longue durée d'une DS DS3 PureTech 130 EAT8 Opera pour une durée de 60 mois et un kilométrage contractuel total de 50 000 km.

Offre sans apport, 60 loyers mensuels de 405,32 € TTC (dont 41,36 € au titre des prestations de maintenance et assistance, 14,27 € au titre de l'assurance perte financière et 6,22 € au titre de l'assurance décès et perte totale et irréversible d'autonomie), hors carte grise, malus éventuel, livraison et frais de mise à la route.

Frais de dossier : 150,00 € .

Les loyers sont donnés à titre indicatif et calculés sur la base du montant hors taxes de la facture définitive adressée par le fournisseur. Le premier loyer est exigible dès la mise à disposition du véhicule et payable d'avance par prélèvement.

Une assurance tous risques, couvrant la responsabilité civile du locataire et tous risques de dommages pouvant atteindre le véhicule devra être souscrite par le locataire. Le locataire a la faculté d'adhérer aux polices d'assurance groupe Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, et Incapacité de Travail souscrites par le bailleur en sa qualité de mandataire en opérations d'assurance (conditions générales des polices d'assurance consultables sur demande). Dans ce cas le règlement des primes d'assurances est prélevé mensuellement avec le loyer financier.

Conditions financières de Mai 2025 sous réserve des taxes applicables. Conditions générales consultables en agence. Offre non cumulable réservée aux personnes physiques pour toute location longue durée d'une voiture de tourisme neuve.

La commande du véhicule par le bailleur est réservée aux clients basés en France Métropolitaine (hors Corse). Les produits de Location longue Durée, de Location avec Option d'Achat avec entretien et d'entretien seul ne peuvent être souscrits par des locataires basés hors France Métropolitaine.

Sous réserve d'évolution de la législation fiscale, des tarifs constructeurs et de la configuration définitive du véhicule. Sous réserve de disponibilité du véhicule. Sous réserve d'acceptation de votre dossier. Informations et visuels non contractuels.

Contrats souscrits auprès de Crédit Mutuel Leasing.

Crédit Mutuel Leasing - Etablissement de crédit spécialisé agréé par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - Inscrit à l'ORIAS sous le numéro 09 046 570 (www.orias.fr)

Société Anonyme au capital de 35 353 530 euros - Siège social : Tour D2 - 17 bis, place des Reflets - 92988 Paris La Défense Cedex - France - RCS Nanterre 642 017 834 - N° TVA intracommunautaire FR 77 642 017 834 - Site internet : www.creditmutuel-leasing.fr

Crédit Mutuel Leasing est une entité de Crédit Mutuel Alliance Fédérale. Contrats d'assurance souscrits auprès de ACM Vie SA et ACM IARD SA, entreprises régies par le Code des assurances.

Exemple de location longue durée d'une DS DS3 PureTech 130 EAT8 Opera pour une durée de 60 mois et un kilométrage contractuel total de 50 000 km.

Offre sans apport, 60 loyers mensuels de 405,40 € TTC (dont 41,36 € au titre des prestations de maintenance et assistance, 14,27 € au titre de l'assurance perte financière et 6,22 € au titre de l'assurance décès et perte totale et irréversible d'autonomie), hors carte grise, malus éventuel, livraison et frais de mise à la route.

Frais de dossier : 150,00 € .

Les loyers sont donnés à titre indicatif et calculés sur la base du montant hors taxes de la facture définitive adressée par le fournisseur. Le premier loyer est exigible dès la mise à disposition du véhicule et payable d'avance par prélèvement.

Une assurance tous risques, couvrant la responsabilité civile du locataire et tous risques de dommages pouvant atteindre le véhicule devra être souscrite par le locataire. Le locataire a la faculté d'adhérer aux polices d'assurance groupe Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, et Incapacité de Travail souscrites par le bailleur en sa qualité de mandataire en opérations d'assurance (conditions générales des polices d'assurance consultables sur demande). Dans ce cas le règlement des primes d'assurances est prélevé mensuellement avec le loyer financier.

Conditions financières de Mai 2025 sous réserve des taxes applicables. Conditions générales consultables en agence. Offre non cumulable réservée aux personnes physiques pour toute location longue durée d'une voiture de tourisme neuve.

La commande du véhicule par le bailleur est réservée aux clients basés en France Métropolitaine (hors Corse). Les produits de Location longue Durée, de Location avec Option d'Achat avec entretien et d'entretien seul ne peuvent être souscrits par des locataires basés hors France Métropolitaine.

Sous réserve d'évolution de la législation fiscale, des tarifs constructeurs et de la configuration définitive du véhicule. Sous réserve de disponibilité du véhicule. Sous réserve d'acceptation de votre dossier. Informations et visuels non contractuels.

Contrats souscrits auprès de Crédit Mutuel Leasing.

Crédit Mutuel Leasing - Etablissement de crédit spécialisé agréé par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - Inscrit à l'ORIAS sous le numéro 09 046 570 (www.orias.fr)

Société Anonyme au capital de 35 353 530 euros - Siège social : Tour D2 - 17 bis, place des Reflets - 92988 Paris La Défense Cedex - France - RCS Nanterre 642 017 834 - N° TVA intracommunautaire FR 77 642 017 834 - Site internet : www.creditmutuel-leasing.fr

Crédit Mutuel Leasing est une entité de Crédit Mutuel Alliance Fédérale. Contrats d'assurance souscrits auprès de ACM Vie SA et ACM IARD SA, entreprises régies par le Code des assurances.

Exemple de location longue durée d'une DS DS3 PureTech 130 EAT8 Opera pour une durée de 60 mois et un kilométrage contractuel total de 50 000 km.

Offre sans apport, 60 loyers mensuels de 405,45 € TTC (dont 41,36 € au titre des prestations de maintenance et assistance, 14,27 € au titre de l'assurance perte financière et 6,22 € au titre de l'assurance décès et perte totale et irréversible d'autonomie), hors carte grise, malus éventuel, livraison et frais de mise à la route.

Frais de dossier : 150,00 € .

Les loyers sont donnés à titre indicatif et calculés sur la base du montant hors taxes de la facture définitive adressée par le fournisseur. Le premier loyer est exigible dès la mise à disposition du véhicule et payable d'avance par prélèvement.

Une assurance tous risques, couvrant la responsabilité civile du locataire et tous risques de dommages pouvant atteindre le véhicule devra être souscrite par le locataire. Le locataire a la faculté d'adhérer aux polices d'assurance groupe Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, et Incapacité de Travail souscrites par le bailleur en sa qualité de mandataire en opérations d'assurance (conditions générales des polices d'assurance consultables sur demande). Dans ce cas le règlement des primes d'assurances est prélevé mensuellement avec le loyer financier.

Conditions financières de Mai 2025 sous réserve des taxes applicables. Conditions générales consultables en agence. Offre non cumulable réservée aux personnes physiques pour toute location longue durée d'une voiture de tourisme neuve.

La commande du véhicule par le bailleur est réservée aux clients basés en France Métropolitaine (hors Corse). Les produits de Location longue Durée, de Location avec Option d'Achat avec entretien et d'entretien seul ne peuvent être souscrits par des locataires basés hors France Métropolitaine.

Sous réserve d'évolution de la législation fiscale, des tarifs constructeurs et de la configuration définitive du véhicule. Sous réserve de disponibilité du véhicule. Sous réserve d'acceptation de votre dossier. Informations et visuels non contractuels.

Contrats souscrits auprès de Crédit Mutuel Leasing.

Crédit Mutuel Leasing - Etablissement de crédit spécialisé agréé par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - Inscrit à l'ORIAS sous le numéro 09 046 570 (www.orias.fr)

Société Anonyme au capital de 35 353 530 euros - Siège social : Tour D2 - 17 bis, place des Reflets - 92988 Paris La Défense Cedex - France - RCS Nanterre 642 017 834 - N° TVA intracommunautaire FR 77 642 017 834 - Site internet : www.creditmutuel-leasing.fr

Crédit Mutuel Leasing est une entité de Crédit Mutuel Alliance Fédérale. Contrats d'assurance souscrits auprès de ACM Vie SA et ACM IARD SA, entreprises régies par le Code des assurances.

Exemple de location longue durée d'une DS DS3 PureTech 130 EAT8 Opera pour une durée de 60 mois et un kilométrage contractuel total de 50 000 km.

Offre sans apport, 60 loyers mensuels de 410,50 € TTC (dont 44,95 € au titre des prestations de maintenance et assistance, 14,27 € au titre de l'assurance perte financière et 6,22 € au titre de l'assurance décès et perte totale et irréversible d'autonomie), hors carte grise, malus éventuel, livraison et frais de mise à la route.

Frais de dossier : 150,00 € .

Les loyers sont donnés à titre indicatif et calculés sur la base du montant hors taxes de la facture définitive adressée par le fournisseur. Le premier loyer est exigible dès la mise à disposition du véhicule et payable d'avance par prélèvement.

Une assurance tous risques, couvrant la responsabilité civile du locataire et tous risques de dommages pouvant atteindre le véhicule devra être souscrite par le locataire. Le locataire a la faculté d'adhérer aux polices d'assurance groupe Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, et Incapacité de Travail souscrites par le bailleur en sa qualité de mandataire en opérations d'assurance (conditions générales des polices d'assurance consultables sur demande). Dans ce cas le règlement des primes d'assurances est prélevé mensuellement avec le loyer financier.

Conditions financières de Mai 2025 sous réserve des taxes applicables. Conditions générales consultables en agence. Offre non cumulable réservée aux personnes physiques pour toute location longue durée d'une voiture de tourisme neuve.

La commande du véhicule par le bailleur est réservée aux clients basés en France Métropolitaine (hors Corse). Les produits de Location longue Durée, de Location avec Option d'Achat avec entretien et d'entretien seul ne peuvent être souscrits par des locataires basés hors France Métropolitaine.

Sous réserve d'évolution de la législation fiscale, des tarifs constructeurs et de la configuration définitive du véhicule. Sous réserve de disponibilité du véhicule. Sous réserve d'acceptation de votre dossier. Informations et visuels non contractuels.

Contrats souscrits auprès de Crédit Mutuel Leasing.

Crédit Mutuel Leasing - Etablissement de crédit spécialisé agréé par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - Inscrit à l'ORIAS sous le numéro 09 046 570 (www.orias.fr)

Société Anonyme au capital de 35 353 530 euros - Siège social : Tour D2 - 17 bis, place des Reflets - 92988 Paris La Défense Cedex - France - RCS Nanterre 642 017 834 - N° TVA intracommunautaire FR 77 642 017 834 - Site internet : www.creditmutuel-leasing.fr

Crédit Mutuel Leasing est une entité de Crédit Mutuel Alliance Fédérale. Contrats d'assurance souscrits auprès de ACM Vie SA et ACM IARD SA, entreprises régies par le Code des assurances.